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Taxes

Les taxes sur le tabac sont l’outil de lutte antitabac le plus efficace, mais le moins utilisé. Une hausse suffisamment importante des taxes augmenterait les prix des produits du tabac, ce qui les rendrait moins abordables et réduirait le nombre de nouveaux fumeurs et la consommation de tabac.

Quand on pense à arrêter une épidémie, les taxes ne sont généralement pas la première chose qui vient à l’esprit. Pourtant, le moyen le plus efficace de réduire le tabagisme est peut-être de taxer les produits du tabac. Certains pays utilisent déjà les taxes avec succès pour réduire les taux de tabagisme, récoltant des bénéfices importants et immédiats sur le plan de la santé et des revenus. Bien qu’il n’y ait pas de niveau de taxation maximum, certains se fixent des objectifs ambitieux, comme la Nouvelle-Zélande qui vise à augmenter le coût d’un paquet de cigarettes à 30 dollars néo-zélandais (environ 20 USD) au moyen du droit d’accise. Malheureusement, la majeure partie du monde, notamment ses régions les plus pauvres, accuse encore un retard dans la mise en œuvre de taxes élevées sur le tabac.

Les mécanismes de taxation du tabac sont simples. Une augmentation de taxes suffisamment importante entraînera une augmentation des prix des produits du tabac. En observant le comportement des fumeurs, les chercheurs ont déterminé qu’en moyenne, une augmentation de 10 % du prix des cigarettes fait baisser la consommation de cigarettes entre 2 % et 8 %. La hausse des prix du tabac est particulièrement efficace pour réduire le tabagisme au sein des populations plus vulnérables, comme les jeunes et les personnes à faible revenu, parce que ces groupes sont particulièrement sensibles à la hausse des prix. Des augmentations de taxes fréquentes et importantes sont particulièrement nécessaires dans les pays où le pouvoir d’achat des consommateurs augmente. Lorsque les revenus augmentent plus vite que les prix des cigarettes, le tabagisme devient plus abordable, ce qui encourage la consommation. Les augmentations du droit d’accise sont un moyen éprouvé et efficace de rendre les cigarettes et autres produits du tabac moins abordables.

À l’échelle mondiale, les occasions d’améliorer la santé grâce à la taxation du tabac restent pour la plupart inexploitées. Par exemple, en utilisant uniquement les taxes sur le tabac, les pays pourraient atteindre de manière réaliste l’objectif de l’Organisation mondiale de la Santé d’une réduction relative de 30 % de la prévalence du tabagisme d’ici 2025. Malheureusement, de nombreux gouvernements hésitent encore à augmenter les taxes, car ils s’appuient souvent sur des rapports de l’industrie du tabac qui indiquent généralement que toute augmentation supplémentaire des taxes entraînera une baisse des recettes fiscales ou une augmentation massive de la contrebande de cigarettes. Des études indépendantes ont montré que ces affirmations sont généralement très exagérées ; de nouvelles augmentations de taxes apportent des revenus supplémentaires aux gouvernements, tandis que l’on peut lutter contre le commerce illicite des produits du tabac tout en maintenant des prix élevés. Lorsqu’il sera en vigueur, le Protocole pour l’élimination du commerce illicite des produits du tabac fournira des outils puissants pour lutter contre la contrebande de cigarettes dans le monde.


Les différences de traitement fiscal peuvent mener au remplacement des produits

Prix des cigarettes

Prix​d'un paquet de 20 cigarettes de la marque la plus vendue en dollars américains ; corrigé du pouvoir d'achat des monnaies nationales.

Les augmentations de taxes n'entraînent pas une hausse de la contrebande de cigarettes

En raison des hausses périodiques des taxes sur les cigarettes, le prix des cigarettes corrigé de l’inflation au Royaume-Uni a augmenté de 63 % entre 2001 et 2016, faisant du prix des cigarettes au Royaume-Uni l’un des plus élevés au monde. Dans le même temps, le marché illicite a chuté de plus de 70 %, parallèlement à la baisse de la consommation avec paiement de taxes.

Les prix du tabac sont au cœur des stratégies de marketing de l’industrie du tabac, et c’est elle qui fixe les prix de ses produits. Les cigarettes sont un produit largement uniforme, facilement fabriqué à faible coût à l’échelle mondiale. Au moyen des stratégies de tarification, l’industrie du tabac régule ses volumes de vente et décide des produits et marques qui seront perçus comme des marques « premium » ou « économiques ».

Les marques bon marché aident l’industrie à élargir sa clientèle, car ces produits sont plus abordables, en particulier pour les jeunes. En outre, lorsqu’une hausse des taxes se répercute sur le prix de toutes les cigarettes, certains consommateurs se tournent vers ces marques moins chères, au lieu de cesser de fumer.

Les écarts de prix entre les différentes marques de cigarettes peuvent être comblés par les politiques de taxation du tabac. Une structure fiscale spécifique et uniforme est particulièrement efficace pour réduire la variabilité des prix des cigarettes.

Le projet de loi sur les droits d’accise introduit au Kenya en 2015 a non seulement augmenté les taux de taxes, mais a également modifié la structure fiscale pour passer d’une taxe sur la valeur assortie d’un seuil spécifique à une taxe spécifique uniforme. Cela a entraîné une augmentation des prix des cigarettes et une baisse de la variabilité des prix. En 2014, avant l’introduction du projet de loi, la marque de cigarettes la meilleur marché était 40 % moins chère que la marque de cigarettes la plus vendue. En 2016, après la modification de la structure fiscale, l’écart de prix s’est réduit à seulement 27 %.

Remarque : Le Kenya ne pouvait pas maintenir les droits d’accise uniformes. En 2017, il est revenu à un système à deux niveaux pour les cigarettes avec filtre et sans filtre. Il l’a fait pour des raisons d’équité.